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Marques déposées par la société ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE
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ACC ESHQ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACC ESHQ
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE

Numéro de dépôt :
1435500
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006
ACC ESHQ de ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE

Présentation de la marque ACC ESHQ

Déposée le 16 octobre 1986 par la société ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACC ESHQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE domicilié(e) Rue du Pré la Reine, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2074937) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 201 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2074937) - France.

La marque ACC ESHQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACC ESHQ est expirée depuis le 16 octobre 2006.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : ACC ECHANGE STANDARD HAUTE QUALITE , METOÏDE , EUREX


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE - Rue du Pré la Reine, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2074937) - France - SIREN 856201264


CABINET NETTER - (dossier no 2074937) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1996 n°2074937 - Publication au BOPI 1996-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Pièces pour automobiles, camions, véhicules à moteur, bateaux, matériel agricole et de travaux publics, et notamment: démarreurs, alternateurs, pompes à injection, étriers de freins à disques, pompes à vide à membrane, pompes à vide rotatives, maîtres-cylindres, allumeurs, compresseurs, lanceurs, crémaillères de direction, sphères de suspension, lots pour mâchoires de freins et plaquettes, capotes pour véhicules, carburateurs, pompes à essence, convertisseurs de couple.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.